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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets SABATIER
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CUISIPLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUISIPLUS
Ets SABATIER S.A.

Numéro de dépôt :
1742970
Date de dépôt :
16/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2000

Présentation de la marque CUISIPLUS

Déposée le 16 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Ets SABATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUISIPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets SABATIER domicilié(e) 15 rue Eugène Hénaff B.P. 538, 69636 VENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme G. BERGER - P.D.G - France.

La marque CUISIPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUISIPLUS est expirée depuis le 16 janvier 2000.

Ets SABATIER a également déposé les autres marques suivantes : SABATIERRADE , GEDAM , AQUARINE , JG JOLI GOURMET


Ets SABATIER S.A. - 15 rue Eugène Hénaff B.P. 538, 69636 VENISSIEUX - France


Mme G. BERGER - P.D.G - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Ustensiles et récipients de ménage en métaux précieux et non en métaux précieux.Ustensiles et récipients en matière plastique et en métal argenté, vaisselle, verrerie à l'exception de la verrerie graduée et des produits de la verrerie pour la construction.Appareils et ustensiles de cuisson, électriques et non électriques.Outils et instruments à main entraînés manuellement.Coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué).Peignes et éponges.Brosses (à l'exception des pinceaux).Matériaux pour la brosserie.Matériel de nettoyage.Paille de fer.Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Meubles, glaces (miroirs), produits non compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.